Les 8 Quizz de Anais589

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QCM

Europe
11 QUESTIONS

Q1. L'Union Benelux...

A) A connu un nouveau traité Benelux en 2008

B) Est une union économique entre 3 États

C) Est garantie par une cour de justice de l'UE

D) Est créée par un traité de 1959

E) Il n'y a qu'un seul tarif douanier

Q2. L'OCDE est créée en...

A) 1957

B) 1951

C) 1960

D) 1955

E) 1941

Q3. L'OECE...

A) Est remplacée par l'OCEI

B) Est remplacée par l'OCDE

C) Est une organisation économique

QCM	Institution européenne ~ Partie II par Anais589 14 joués - il y a 3 ans QCM 11 QUESTIONS - Société Anais589 expert

QCM

Europe
18 QUESTIONS

Q1. En quelle année le Conseil de l'Europe est-il créé ?

A) 1949

B) 1950

C) 1951

D) 1960

E) 1980

Q2. Quelle est la mission principale du Conseil de l'Europe ?

A) Mettre en place une union de défense nordique

B) La protection des droits de l'homme

C) Développer la coordination

D) Développer l'économie de marché

Q3. Le conseil est l'Europe est garanti...

A) Le tribunal judiciaire

B) Cour de justice de la République

C) Par la cour de justice de l'Union européenne

D) A créé la convention européenne des droits de l'homme

QCM	Institution européenne, partie I par Anais589 13 joués - il y a 3 ans QCM 18 QUESTIONS - Société Anais589 expert

Classique

Société
30 QUESTIONS

Q1. La Constitution contient-elle des règles fiscales ?

A) Ca dépend

B) Non, aucune

C) Oui, à l'article 34 de la Constitution

D) Oui, dans l'article 38 du Livre des procédures fiscales

Q2. À quoi est affecté un impôt ?

A) Une assiette

B) Une dépense précise

C) Un taux

D) Au recouvrement

Q3. Quel impôt porte atteinte au principe de légalité ?

A) Impôt des sociétés

B) Impôt sur le revenu

C) Impôt confiscatoire

D) Impôt sur la fortune immobilière

Classique

Fiscalité partie 1

par Anais589

70 joués - il y a 4 ans

Quiz sur la fiscalité.

QUIZ 30 QUESTIONS - Société

Anais589

normal

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QCM

Société
7 QUESTIONS

Q1. Le contentieux de l'assiette est-il un plein contentieux ?

A) Oui

B) Non

Q2. Par quel article est défini le contentieux de l'assiette ?

A) Article L64 du livre des procédures fiscales

B) Article L190 du livre des procédures fiscales

C) Article L64A du livre des procédures fiscales

D) Article L80A du livre des procédures fiscales

Q3. Sur quels aspects porte le contentieux de l'assiette ?

A) Les demandes tendant à l'exercice d'un droit

B) La réparation d'une erreur

D) La non-conformité d'une règle de droit supérieur

E) La contestation de la forme de l'acte de poursuite

QCM	Le contentieux fiscal par Anais589 51 joués - il y a 3 ans QCM 7 QUESTIONS - Société Anais589 difficile

QCM

Société
15 QUESTIONS

Q1. Quel est le délai s'agissant de l'enregistrement de l'acte ?

A) Délai de deux semaines

B) Délai d'un mois

C) Délai de deux mois

D) Délai de 3 ans

E) Délai de 6 ans

Q2. Le droit fixe :

A) Le taux s'applique à la valeur de la chose ajoutée

B) Le taux est le même quelque soit l'acte

C) Le taux s'applique selon le barème progressif

D) Le taux est proportionel

Q3. Est-ce qu'une personne physique est soumise à l'obligation d'enregistrer un acte ?

A) Oui

B) Non

QCM	Les droits d'enregistrement par Anais589 35 joués - il y a 3 ans QCM 15 QUESTIONS - Société Anais589 expert

Classique

Société
15 QUESTIONS

Q1. Qu'est-ce que la contribution sociale généralisée (CSG) ?

A) Un impôt confiscatoire

B) Un impôt sur le revenu

C) Un impôt sur le revenu proportionnel

D) Un impôt sur la fortune

Q2. La Caisse d'amortissement de la dette sociale fait-elle partie de la CSG ou de la contribution pour le…

A) CSG

B) CRDS

Q3. Lors du conflit sur la nature juridique des contributions sociales, quelle a été la nature…

A) Cotisations sociales

B) Un impôt sur le revenu

C) Un impôt quantitatif

D) Un impôt sur le revenu fixe

Classique

Fiscalité (partie III)

par Anais589

31 joués - il y a 3 ans

Quiz sur la fiscalité.

QUIZ 15 QUESTIONS - Société

Anais589

difficile

QCM

Société
10 QUESTIONS

Q1. Un rôle est :

A) Un extrait du titre

B) Un titre exécutoire

C) Un titre

Q2. Par qui le rôle est-il homologué et revêtu de la formule exécutoire ?

A) Le ministre des Finances

B) Le maire

C) Le ministère des Finances

D) Le préfet

E) Le directeur départemental des Finances publiques

Q3. À propos de l'avis d'imposition :

A) Une irrégularité est sans conséquence sur le montant de l'impôt

B) C'est un titre exécutoire

C) C'est un rôle

D) C'est un extrait du rôle

E) Mentionne la date de mise en recouvrement

QCM	Le recouvrement de l'impôt par Anais589 17 joués - il y a 3 ans QCM 10 QUESTIONS - Société Anais589 difficile

QCM

Société
7 QUESTIONS

Q1. Les opérations soumises à la TVA sont :

A) Les prestations de service

B) Les opérations des particuliers

C) Les livraisons de biens

D) Les opérations gratuites

E) Les motifs sociaux

Q2. Quel est l'élément qui ne fait pas partie de l'assiette de la TVA ?

A) Les frais d'emballage

B) Les frais financiers

C) Le prix principal

D) Les frais fiscaux

E) Les frais de transport

Q3. Quel est le taux de droit commun de la TVA ?

B) 20%

C) 10%

D) 2,1%

E) 5,5%

QCM	TVA par Anais589 7 joués - il y a 3 ans QCM 7 QUESTIONS - Société Anais589 difficile

Les 8 Quizz de Anais589

Institution européenne ~ Partie II

Institution européenne, partie I

Fiscalité partie 1

Le contentieux fiscal

Les droits d'enregistrement

Fiscalité (partie III)

Le recouvrement de l'impôt

TVA

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