Si vous aviez une loi à inventer, laquelle ?

Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock
[ Voir les 301 quizz Droit de la catégorie Société ]

 » Les 50 derniers Sujets Vie quotidienne » Société 

Modérateurs :     Synapse58    Jeffcoop   

Nouveau sujet
7 Mars 2011 15h45
keke33000
   J'y vais d'abord pour lancer le topic (sujet), je ferais une loi de ne pas fumer dehors vu l'odeur qui doit certainement polluer.

A vous !

 
 
7 Mars 2011 16h28
CountryGiirl
   Je ferais une loi qui interdit les lois

 
 
7 Mars 2011 18h07
keke33000
   Elle est bien bonne celle-ci.

 
 
7 Mars 2011 18h22
Membre Confiance
FRANCO56
31 ans, Rennes
143 quizz   39 sujets

Inscrit il y a 14 ans
6287 msgs
   OBLIGER les gens à s' inscrire sur quizz biz

 
 
7 Mars 2011 18h29
lareinelouise
Membre Premium

 45 ans, Chartres
 Officier instructeur.
656 quizz   9 sujets

Inscrit le 11 Aout 2009
2212 msgs
   Arrètez de vouloir faire des lois, il y en a bien assez, la plupart ne sont jamais appliquées

 
 
7 Mars 2011 18h33
keke33000
   Il faudrait donc une loi pour appliquer les lois

 
 
7 Mars 2011 18h39
lareinelouise
Membre Premium

 45 ans, Chartres
 Officier instructeur.
656 quizz   9 sujets

Inscrit le 11 Aout 2009
2212 msgs
   Pour qu'une loi soit appliquée il faut qu'un décret d'application figure au journal officiel.
Je précise que des lois votées ne sont pas appliquées parfois depuis plus de 5 ans, Alors...

 
 
7 Mars 2011 18h57
keke33000
   Il faudrait modifier cela par une loi, que l'application se fasse plus rapidement...

 
 
15 Sept. 2013 11h55
Neige68
50 ans, Saint-- louis
Réceptionniste
   

Inscrit il y a 11 ans
1 msgs
   une loi pour 100 lois

 
 
15 Sept. 2013 13h11
Membre Premium
Hally
Grand est
1405 quizz   56 sujets

Inscrit il y a 15 ans
2823 msgs
   Une Loi pour interdire définitivement le cumul de mandats, et le renouvellement du mandat électoral.

Un seul mandat, point final, et ensuite, du bénévolat pour les ex-élus, point barre.

Une Loi contre le pantouflage, et une loi contre le népotisme.

Une Loi rendant définitivement inéligible et le privant de sa retraite d'élu, tout élu sanctionné par la justice à quelque titre que ce soit.






 
 
Forum Droit | Haut de page

Pour participer au forum, donner votre avis, et profiter de tous les avantages du site, Créez votre Compte ou Connectez-vous !