QCM
Quiz Société

Quiz Droit pénal - Titre 2 (Partie 2)

ChloeDroit

ChloeDroit
516 joués - il y a 9 ans

Sur les éléments constitutifs de l'infraction.

Expert
expert
16
QUESTIONS
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
difficile
 
Question 1 / 16

Il y a plusieurs types de commissions : lesquelles ?

expert
 
Question 2 / 16

Qu'est-ce qui est considéré comme une infraction d'omission ?

expert
 
Question 3 / 16

Y a-t-il une nécessité du résultat ?

difficile
 
Question 4 / 16

Quelle théorie permet de retenir comme cause tous les événements qui ont encouru à la réalisation d'un résultat ?

expert
 
Question 5 / 16

Quels sont les caractères du lien de causalité ?

difficile
 
Question 6 / 16

Dans quel cas la tentative suspendue est-elle punie ?

expert
 
Question 7 / 16

Dans quel cas parle-t-on de tentative infructueuse ?

expert
 
Question 8 / 16

L'élément moral renvoie à la notion de faute.
"L'auteur n'a pas voulu le résultat illicite mais avait nécessairement conscience que son comportement pouvait provoquer ledit résultat" renvoie à quel type de faute ?

expert
 
Question 9 / 16

Qu'est-ce qu'un dol spécial ?

expert
 
Question 10 / 16

Qu'est-ce que le mobile ?

expert
 
Question 11 / 16

Il existe plusieurs sous-catégories de fautes dans les fautes non intentionnelles qui sont :

expert
 
Question 12 / 16

La faute délibérée peut-elle être une circonstance aggravante ?

expert
 
Question 13 / 16

La faute caractérisée réunit trois conditions, elle doit :

expert
 
Question 14 / 16

Quels sont les 3 dols qui caractérisent la faute intermédiaire ?

expert
 
Question 15 / 16

Lorsqu'une personne viole volontairement une règle de prudence, en prévoit les suites dommageables et va aller jusqu'à se moquer de l'atteinte qu'elle peut produire par son comportement, on parle de :

expert
 
Question 16 / 16

Une personne qui frappe une autre personne sans l'intention de la tuer, mais la tue quand même. On est dans le cadre de :