Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock
Quiz QCM
Quiz Société

Quiz Droit des personnes

Victoar
Victoar
109 joués - il y a 4 ans

Expert QCM 22 QUESTIONS
expert
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
expert
 
Question 1 / 22

Qu'est-ce qu'un "mariage putatif" ?

expert
 
Question 2 / 22

Cochez les propositions en rapport avec l'identification de la personne morale...

difficile
 
Question 3 / 22

Quelles sont les 3 sortes de curatelle existantes ?

Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee
expert
 
Question 4 / 22

Les 2 sortes de tutelle existantes sont...

difficile
 
Question 5 / 22

Quelles sont les conséquences financières d'un divorce ?

difficile
 
Question 6 / 22

Mme X a surpris son mari au lit avec sa sœur.
Elle veut donc divorcer.
La nullité du mariage peut-elle être applicable ?

expert
 
Question 7 / 22

Jean veut créer sa propre boulangerie avec son ami Martin, mais le fait de devoir créer une personne morale ne lui plaît pas.
Quel recours peut-il prendre ?

expert
 
Question 8 / 22

Églantine n'aime pas du tout son prénom.
Peut-elle en changer facilement ?

difficile
 
Question 9 / 22

Combien y a-t-il de degrés entre un petit-petit-fils et son arrière-grand-père ?

expert
 
Question 10 / 22

Quelles sont les causes de la disparition de la personne morale ?

expert
 
Question 11 / 22

La personne morale a-t-elle une capacité d'exercice ?

expert
 
Question 12 / 22

Mr Dubois veut garder une part de son patrimoine à lui lorsqu'il se mariera.
Quel régime va-t-il choisir ?

expert
 
Question 13 / 22

Léo en a marre ! Depuis qu'il s'est marié avec Amandine, en septembre dernier, cette dernière ne fait plus aucun effort et ne montre plus de signe d'affection. Est-ce une raison valable pour divorcer ?

expert
 
Question 14 / 22

Quels sont les empêchements au mariage ?

expert
 
Question 15 / 22

Les parents de Maxence, qui est âgé de 8 ans, sont décédés en octobre. Il n'a pas d'autre famille. Il est donc seul.
Quelle tutelle lui sera proposée ?

expert
 
Question 16 / 22

La filiation paternelle est-elle faite naturellement à la naissance de l'enfant si les 2 parents sont mariés et pourquoi ?

normal
 
Question 17 / 22

Lequel des 4 divorces n'est pas dans l'obligation d'être assisté par un juge ?

difficile
 
Question 18 / 22

Quels sont les 3 contrats de mariage ?

expert
 
Question 19 / 22

Eliott souhaite créer une association pour les personnes dans le besoin. Où devra-t-il déposer le dossier de création de personne morale ?

expert
 
Question 20 / 22

Hélène et Guy ont divorcé quand Hélène était enceinte d’Emma, leur petite fille. 3 ans plus tard, Guy voudrait l'autorité parentale sur sa fille. Est-ce possible ?

Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee
expert
 
Question 21 / 22

Quelles sont les caractéristiques du nom de famille ?

expert
 
Question 22 / 22

Les droits extrapatrimoniaux...