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Quiz QCM
Quiz Société

Quiz Droit des obligations

Lawise
Lawise
57 joués - il y a 3 ans

Difficile QCM 16 QUESTIONS
difficile
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
expert
 
Question 1 / 16

Quelles sont les conséquences du principe d'autonomie de la volonté ?

normal
 
Question 2 / 16

Cochez la définition du contrat :

difficile
 
Question 3 / 16

Cochez le contrat formé par l'échange des consentement et par la rédaction d'un acte :

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difficile
 
Question 4 / 16

L'offre est :

normal
 
Question 5 / 16

Quelles sont les conditions de validité du contrat ?

difficile
 
Question 6 / 16

Quel article prévoit les conditions de validité du contrat ?

expert
 
Question 7 / 16

Quelles sont les erreurs causes d'annulation ?

normal
 
Question 8 / 16

Cochez la définition Juridique de la Violence :

difficile
 
Question 9 / 16

Cochez les caractères du dol :

expert
 
Question 10 / 16

Cochez les éléments constitutifs du dol :

normal
 
Question 11 / 16

Le délai de prescription pour action en nullité est de :

normal
 
Question 12 / 16

Elle sanctionne les vices du consentement et les conventions passées au mépris d'une incapacité :

difficile
 
Question 13 / 16

Trouvez l'article qui prévoit les vices du consentement :

difficile
 
Question 14 / 16

Le gardien est :

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expert
 
Question 15 / 16

Les faits générateurs de responsabilité sont :

expert
 
Question 16 / 16

Cochez les conditions générales du dommage réparable :