Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock
Quiz QCM
Quiz Société

Quiz Institutions juridictionnelles

Jurixy
Jurixy
1 225 joués - il y a 3 ans

Difficile QCM 30 QUESTIONS
difficile
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
difficile
 
Question 1 / 30

On classe les juridictions en trois catégories. Lesquelles ?

normal
 
Question 2 / 30

Quel est le texte fondateur des institutions juridictionnelles ?

normal
 
Question 3 / 30

Les grands principes sont la...

Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee
difficile
 
Question 4 / 30

Les textes fondateurs de la rénovation sont inscrits dans...

expert
 
Question 5 / 30

Quelles sont les juridictions spécialement créées pour juger certaines personnalités ?

difficile
 
Question 6 / 30

Quels sont les deux types de frais de justice ?

normal
 
Question 7 / 30

Comment appelle-t-on les sommes versées par le client à son avocat ?

normal
 
Question 8 / 30

Par quelle loi, l'aide juridictionnelle, a-t-elle été instaurée ?

normal
 
Question 9 / 30

À quoi sert l'aide juridictionnelle ?

normal
 
Question 10 / 30

Qu'est-ce que le principe de permanence ?

normal
 
Question 11 / 30

Quels sont les deux ordres juridictionnels ?

normal
 
Question 12 / 30

Au sommet, il y a deux hautes juridictions :

normal
 
Question 13 / 30

À quelle période, l'origine du principe juridictionnel naît-il ?

normal
 
Question 14 / 30

Que sont les juges du fond ?

normal
 
Question 15 / 30

Les juges du fond se décident en...

facile
 
Question 16 / 30

Les juges du droit se décident en...

normal
 
Question 17 / 30

Quels sont les degrés de juridictions ?

normal
 
Question 18 / 30

Est-ce que tout le monde peut faire appel ?

expert
 
Question 19 / 30

Quelles sont les plus hautes juridictions ?

difficile
 
Question 20 / 30

Quelles décisions rendent-elles ?

difficile
 
Question 21 / 30

Qui garantit l'indépendance judiciaire ?

normal
 
Question 22 / 30

Qu'est-ce que le principe de collégialité ?

expert
 
Question 23 / 30

Quels sont les avantages du principe de collégialité ?

expert
 
Question 24 / 30

Qu'est-ce que la compétence territoriale des juridictions ?

normal
 
Question 25 / 30

Qu'est-ce que la QPC ?

expert
 
Question 26 / 30

Quelle loi a introduit la QPC ?

difficile
 
Question 27 / 30

En quelle année, la QPC est-elle entrée en vigueur ?

normal
 
Question 28 / 30

À quelle hauteur doit être posée la QPC ?

Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee
normal
 
Question 29 / 30

Qui juge la QPC ?

difficile
 
Question 30 / 30

La décision doit se faire dans un délai de...

Quiz Qcm droit des contrats L2
8 joués - 2 jours
Quiz Saga numérique
74 joués - 2 jours
Quiz Quel est ce logo ?
93 joués - 2 jours
Quiz Droit pénal général L2
10 joués - 3 jours
Quiz L'égalité des sexes
153 joués - 4 jours
Quiz Les logos
115 joués - 5 jours
Quiz Gestion locative
63 joués - 6 jours
Quiz Credit bail mobilier m1
24 joués - 6 jours
Quiz Qui produit quoi ?
194 joués - 6 jours
Quiz Les logos des marques #2
127 joués - 8 jours
Quiz Sainte Barbe
56 joués - 11 jours
Quiz La gestion locative
80 joués - 12 jours