Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock
Quiz QCM
Quiz Société

Quiz Leçon 2- Les actes de commerce

Zineb57
Zineb57
14 joués - il y a 1 an

Quiz sur acte de commerce passé entre commerçants ou non.

 

Expert QCM 10 QUESTIONS
expert
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
expert
 
Question 1 / 10

Quelles sont les deux grandes familles des actes de commerce ?

expert
 
Question 2 / 10

Citez deux types d'actes objectif.

difficile
 
Question 3 / 10

Quel mécanisme contractuel est utilisé pour les actes passés entre toutes personnes ?

Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee
expert
 
Question 4 / 10

La solidarité passive...

expert
 
Question 5 / 10

Le silence vaut-il acceptation en droit commercial ?

expert
 
Question 6 / 10

En quoi consiste la réfraction ?

expert
 
Question 7 / 10

La preuve commerciale des actes de commerce passés entre commerçants se fait...

expert
 
Question 8 / 10

Quelle est la fonction de la clause attributive de compétence ?

expert
 
Question 9 / 10

La clause attributive de compétence :

expert
 
Question 10 / 10

Création jurisprudentielle : le régime propre aux actes mixtes

Quiz Rue des écoles N° 7
136 joués - 12 jours
Quiz Logos 2
77 joués - 16 jours
Quiz Les drapeaux LGBT
41 joués - 19 jours
Quiz Le langage des ados !
269 joués - 21 jours
Quiz Quiz biblique
144 joués - 21 jours
Quiz Quel est ce logo ?
286 joués - 25 jours
Quiz Maltraitance
104 joués - 25 jours
Quiz Des logos
178 joués - 27 jours