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Quiz QCM
Quiz Culture générale

Quiz Propriété Intellectuelle

4 395 joués - modifié le 1er Avril 2014

Incollable sur la droit de la Propriété Intellectuelle ?

 

Difficile QCM 30 QUESTIONS
difficile
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
difficile
 
Question 1 / 30

La Propriété Intellectuelle comprend :

expert
 
Question 2 / 30

À quoi sert un brevet, entre autre ?

difficile
 
Question 3 / 30

Combien de temps durent les brevets ?

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difficile
 
Question 4 / 30

Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle ?

difficile
 
Question 5 / 30

La Propriété Littéraire et Artistique comprend :

difficile
 
Question 6 / 30

Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur ?

difficile
 
Question 7 / 30

Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous :

expert
 
Question 8 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit ?

difficile
 
Question 9 / 30

Les idées sont-elles protégeables ?

difficile
 
Question 10 / 30

Est-on obliger de déposer une oeuvre pour jouir d'un droit d'auteur ?

difficile
 
Question 11 / 30

Quelle est la condition pour accéder au droit d'auteur ?

difficile
 
Question 12 / 30

La jurisprudence considère qu'une photo est originale à travers :

expert
 
Question 13 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre collective ?

expert
 
Question 14 / 30

Parmi les propositions suivantes, lesquelles relèvent d'une oeuvre collective ?

expert
 
Question 15 / 30

Le salarié qui créé une oeuvre a-t-il un droit d'auteur sur cette oeuvre ?

difficile
 
Question 16 / 30

Que faut-il prévoir par un employeur sur la question des droits d'auteur ?

difficile
 
Question 17 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre de collaboration ?

difficile
 
Question 18 / 30

Lors de la vente d'une oeuvre de collaboration, il doit y avoir :

expert
 
Question 19 / 30

Une oeuvre audiovisuelle est :

difficile
 
Question 20 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre composite ?

difficile
 
Question 21 / 30

Lorsqu'une oeuvre est originale, il y a des :

expert
 
Question 22 / 30

Que retrouve t-on dans les droits patrimoniaux ?

difficile
 
Question 23 / 30

Peut-on utiliser une oeuvre dans un but d'enseignement pédagogique sans l'autorisation de l'auteur ?

difficile
 
Question 24 / 30

Qu'est-ce que le droit de représentation ?

difficile
 
Question 25 / 30

Et les droits moraux dans tout ça, à quoi ça correspond de manière générale :

difficile
 
Question 26 / 30

Le droit d'auteur dure :

expert
 
Question 27 / 30

Et pour une oeuvre collective, le droit d'auteur dure :

expert
 
Question 28 / 30

Qu'est-ce que la contrefaçon d'une oeuvre ?

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expert
 
Question 29 / 30

Pourquoi un logiciel est-il si important ?

difficile
 
Question 30 / 30

Qu'est-ce que le droit voisin ?