Quiz Propriété Intellectuelle

QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses

difficile

Question 1 / 30

La Propriété Intellectuelle comprend :

Le Droit à l'Image et à la Récompense à l'Innovation

La Propriété Industrielle et le Droit à l'Image

La Propriété Industrielle et la propriété Littéraire et Artistique

expert

Question 2 / 30

À quoi sert un brevet, entre autre ?

À protéger les dessins et modèles

À protéger une invention

À protéger un auteur

difficile

Question 3 / 30

Combien de temps durent les brevets ?

10 ans

20 ans

50 ans

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difficile

Question 4 / 30

Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle ?

That's right mate !

No fuckin' hell

I don't know

difficile

Question 5 / 30

La Propriété Littéraire et Artistique comprend :

Le droit d'auteur

Les droits voisins

Les marques

difficile

Question 6 / 30

Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur ?

Monopole d'exploitation

L'usage matériel d'une oeuvre

difficile

Question 7 / 30

Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous :

Portez atteinte aux droits voisins

Portez atteinte à la propriété morale de l'auteur

Portez atteinte à l'apparence esthétique de l'oeuvre

expert

Question 8 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit ?

Une oeuvre intellectuelle

Une idée

Une oeuvre issue d'une activité créatrice

difficile

Question 9 / 30

Les idées sont-elles protégeables ?

Non

Oui

Ça dépend du contexte

difficile

Question 10 / 30

Est-on obliger de déposer une oeuvre pour jouir d'un droit d'auteur ?

Oui, en présence d'un huissier

Non, l'auteur jouit d'un droit d'auteur du seul fait de la création de l'oeuvre

Euh kes ke c euh a juir ? Y vmvc

difficile

Question 11 / 30

Quelle est la condition pour accéder au droit d'auteur ?

Avoir moins de 70 ans

L'originalité

La projection dans le futur

difficile

Question 12 / 30

La jurisprudence considère qu'une photo est originale à travers :

La notoriété de l'auteur

La beauté de l'oeuvre

La lumière, la mise en scène, le cadrage, les contrastes, les décors, etc.

expert

Question 13 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre collective ?

Une oeuvre sur l'initiative d'une personne physique ou morale (construction pyramidale)

Une oeuvre sur laquelle plusieurs auteurs apportent une originalité (horizontal)

Une oeuvre sur laquelle un auteur fait appel à d'autres auteurs pour améliorer l'oeuvre initiale

expert

Question 14 / 30

Parmi les propositions suivantes, lesquelles relèvent d'une oeuvre collective ?

Un journal

Une BD

Un dictionnaire

expert

Question 15 / 30

Le salarié qui créé une oeuvre a-t-il un droit d'auteur sur cette oeuvre ?

Oui

Non

Oui sauf cas particulier des logiciels

difficile

Question 16 / 30

Que faut-il prévoir par un employeur sur la question des droits d'auteur ?

Prévoir une cession des droits d'auteurs au profit de l'entreprise

Prévoir une clause qui stipulera à l'employé qu'il n'a pas a créer d'oeuvre sur son temps de travail

S'assurer de recruter des personnes de moins de 70 ans

difficile

Question 17 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre de collaboration ?

Oeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes, la contributions de chacun des auteurs étant originales

Oeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes, la contributions de chacun des auteurs étant financière

Oeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes à la demande d'une entité supérieure

difficile

Question 18 / 30

Lors de la vente d'une oeuvre de collaboration, il doit y avoir :

Un seul des auteurs peut décider de la vente

Unanimité des personnes ayant concourut à la création de l'oeuvre

La moitié des auteurs doivent être d'accord pour vendre l'oeuvre

expert

Question 19 / 30

Une oeuvre audiovisuelle est :

Une oeuvre collective

Une oeuvre de collaboration

Une oeuvre composite

difficile

Question 20 / 30

Qu'est-ce qu'une oeuvre composite ?

L'oeuvre d'un compositeur

Une oeuvre finale qui est modifié par une autre personne

Nouvelle oeuvre à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante

difficile

Question 21 / 30

Lorsqu'une oeuvre est originale, il y a des :

Droits patrimoniaux

Droits moraux

Droits patrimoniaux et moraux

expert

Question 22 / 30

Que retrouve t-on dans les droits patrimoniaux ?

Le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit d'exposition, le droit d'allégeance

Le droit de représentation, le droit de production, le droit de suite

Le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de suite

difficile

Question 23 / 30

Peut-on utiliser une oeuvre dans un but d'enseignement pédagogique sans l'autorisation de l'auteur ?

Oui

Non

Francis Guilbert est une oeuvre de l'esprit avant tout

difficile

Question 24 / 30

Qu'est-ce que le droit de représentation ?

La photocopie d'une oeuvre

La communication d'une oeuvre au public

La théâtralisation d'une oeuvre

difficile

Question 25 / 30

Et les droits moraux dans tout ça, à quoi ça correspond de manière générale :

Respecter l'intégrité d'une oeuvre

Permet à l'auteur et ses héritiers d'être associés à chaque vente du support matériel

Respecter les lensoises

difficile

Question 26 / 30

Le droit d'auteur dure :

10 ans après le décès de Jeanne Masse

70 ans après le décès de l'auteur

50 ans après le décès de l'auteur

expert

Question 27 / 30

Et pour une oeuvre collective, le droit d'auteur dure :

70 ans après le décès du premier auteur

50 ans après le décès du dernier auteur

70 ans dès la publication de l'oeuvre

expert

Question 28 / 30

Qu'est-ce que la contrefaçon d'une oeuvre ?

Une reproduction, représentation, toute utilisation non autorisée

Peut correspondre à un téléchargement illégal

La vente de babouche à la sauvette

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expert

Question 29 / 30

Pourquoi un logiciel est-il si important ?

Il permet aux employés de travailler

Il peut contenir des éléments importants de l'entreprise

Il fait partie des brevets

difficile

Question 30 / 30

Qu'est-ce que le droit voisin ?

Le droit de ton voisin si jamais tu brûles une de ses oeuvres

Le droit des artistes interprètes

Le droit d'association à une oeuvre composite

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La Propriété Intellectuelle comprend :

À quoi sert un brevet, entre autre ?

Combien de temps durent les brevets ?

Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle ?

La Propriété Littéraire et Artistique comprend :

Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur ?

Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous :

Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit ?

Les idées sont-elles protégeables ?

Est-on obliger de déposer une oeuvre pour jouir d'un droit d'auteur ?

Quelle est la condition pour accéder au droit d'auteur ?

La jurisprudence considère qu'une photo est originale à travers :

Qu'est-ce qu'une oeuvre collective ?

Parmi les propositions suivantes, lesquelles relèvent d'une oeuvre collective ?

Le salarié qui créé une oeuvre a-t-il un droit d'auteur sur cette oeuvre ?

Que faut-il prévoir par un employeur sur la question des droits d'auteur ?

Qu'est-ce qu'une oeuvre de collaboration ?

Lors de la vente d'une oeuvre de collaboration, il doit y avoir :

Une oeuvre audiovisuelle est :

Qu'est-ce qu'une oeuvre composite ?

Lorsqu'une oeuvre est originale, il y a des :

Que retrouve t-on dans les droits patrimoniaux ?

Peut-on utiliser une oeuvre dans un but d'enseignement pédagogique sans l'autorisation de l'auteur ?

Qu'est-ce que le droit de représentation ?

Et les droits moraux dans tout ça, à quoi ça correspond de manière générale :

Le droit d'auteur dure :

Et pour une oeuvre collective, le droit d'auteur dure :

Qu'est-ce que la contrefaçon d'une oeuvre ?

Pourquoi un logiciel est-il si important ?

Qu'est-ce que le droit voisin ?

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